Les statuts de notre AMAP

Statuts de l’association AMAP Élément Terre

 

 Article 1– Constitution et Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, le 21/12/2017 à Paris 15è, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour dénomination AMAP Élément Terre (Association pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne Élément Terre) en lien avec le réseau des AMAP IdF auquel elle adhère et à la Charte des AMAP à laquelle elle se réfère. Les droits d’utilisation du terme AMAP, enregistré à l’INPI en 2003, sont détenus depuis 2008 par le Mouvement Inter Régional des AMAP (MIRAMAP).

Article 2 – Objet

L’association a pour objet, conformément à la charte des AMAP, annexée au Règlement Intérieur :

  • de promouvoir une agriculture paysanne, biologique, durable, de proximité et la plus diverse possible dans un esprit citoyen (vs consommateur) ;
  • d’établir une relation de confiance, transparente, équilibrée et solidaire avec les producteurs tout en encourageant et en soutenant l’installation de nouveaux paysans ;
  • d’offrir une alternative aux circuits commerciaux classiques grâce aux principes de la vente directe: prépaiement de la production, absence d’intermédiaire, contact permanent avec les producteurs ;
  • d’éviter les pertes et le gaspillage (calibrage), de respecter le rythme des saisons, d’encourager une consommation responsable et durable, d’éviter les emballages et limiter l’énergie nécessaire à la conservation ;
  • de permettre l’implication de tous ses membres dans l’association, dans la mesure de leurs capacités, dans un cadre de gouvernance partagée basé sur la communication non violente, garantissant à chacun.e la souveraineté et le respect ;
  • de se développer jusqu’à une taille permettant la cohérence du groupe, l’esprit de convivialité et la bienveillance.

Pour cela l’association

  • met en relation des adhérents et des producteurs ;
  • organise la vente directe de produits dans le cadre de contrats d’abonnement entre les producteurs et les adhérents ;
  • s’assure de bien connaître l’origine et les conditions de production des légumes et autres produits, notamment à travers des découvertes des fermes et les explications des producteurs ;
  • organise des événements ouverts à tous permettant de faire connaître l’agriculture paysanne et le monde paysan et soutenir les transitions écologique, agricole et économique de l’alimentation ;
  • promeut les principes et la pratique de la gouvernance partagée au sein de l’AMAP et avec ses partenaires paysans ;
  • participe au développement du mouvement des AMAP.

Article 3 – Siège Social

Son siège social est à Paris 15è.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Composition, Admission

L’association est composée des membres actifs, personne physique et morale ayant

  • adhéré à l’objet et au mode de fonctionnement définis par les présents statuts ;
  • adhéré aux décisions encore en vigueur et prises lors des précédentes assemblées générales ;
  • payé la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale ;
  • adhéré aux principes de la gouvernance partagée détaillés dans les présents statuts et le règlement intérieur.

Article 6 – Radiations

La qualité de membre se perd par

  • la démission et le déménagement ;
  • le décès ;
  • le non-paiement de la cotisation annuelle ;
  • la radiation pour non-respect des statuts ou du règlement intérieur, non-participation non justifiée et répétée aux distributions.

Article 7 – Les cercles, leur fonctionnement

Un cercle est un groupe d’adhérents qui assument un certain nombre de tâches liées à un champ d’action. Les missions du cercle sont assorties d’un pouvoir de décision et de redevabilité/responsabilité vis à vis de l’association.

Les cercles permanents sont décrits dans les présents statuts. Des cercles temporaires peuvent être créés quand cela s’avère nécessaire. La raison d’être des cercles, leurs périmètres d’autorité et leurs redevabilités sont évolutifs en fonction de la réalité du terrain.

Dans chaque cercle de travail, il y a au moins un.e facilitateur.trice, un.e secrétaire, un.e ou des représentant.e.s du cercle qui assistent aux réunions du cercle cœur.

Chaque membre de l’association est inscrit dans au moins, un cercle. Il y participe selon ses disponibilités, compétences et implication.

Article 8 – Le cercle cœur

Le cercle cœur est chargé de la coordination des cercles et de soutenir les projets émanant des cercles. Il veille à la bonne marche de l’AMAP et définit ses orientations stratégiques globales.

Il prend ses décisions par consentement suivant les principes de la gouvernance partagée c’est-à-dire que tous les participants doivent être d’accord, s’abstenir ou s’opposer sans bloquer. Si un ou plusieurs participants bloquent la décision avec des arguments raisonnables, la décision est reportée. Elle est à nouveau discutée après un travail d’approfondissement.

Le cercle cœur est composé de l’ensemble des représentants de chaque cercle, chaque cercle n’ayant qu’un représentant.

Le cercle coeur désigne en son sein, 2 ou 3 facilitateurs.rices chargé.e.s de son animation, un.e secrétaire et favorise le renouvellement de ses membres. Le travail en binôme est fortement recommandé.

Il établit chaque année le rapport moral et le rapport d’orientation présentés en assemblée générale ordinaire. Certains membres de ce cercle peuvent être missionnés, en fonction de leurs compétences, pour représenter l’association.

Article 9 – Le cercle administratif et financier

Ce cercle est le représentant de l’AMAP vis à vis de la banque et des institutions publiques administratives. A ce titre, il est en charge de

  • tenir et gérer les comptes bancaires ;
  • collecter les cotisations de tous les membres ;
  • faire les bilans financiers et les budgets prévisionnels présentés à chaque assemblée générale ordinaire ;

Il assure les dépenses courantes et réfère au cercle cœur pour toutes les dépenses non prévues au budget validé en assemblée générale ordinaire.

La ou le trésorièr.e et son adjoint.e sont choisi.e.s dans ce cercle.

Article 10 – Le cercle producteurs

Ce cercle recherche des producteurs, s’assure qu’ils partagent nos objectifs (voir art. 2). Il s’assure que le produit correspond à un besoin des adhérents.

Il est le représentant du producteur auprès de l’AMAP et de l’AMAP auprès de chaque producteur. Il collecte auprès des adhérents les contrats et chèques à remettre aux producteurs.

Article 11 – Le cercle distribution

Ce cercle est chargé de la relation avec les responsables du lieu de distribution. Il gère le planning des distributeurs, la préparation de la salle et le matériel de distribution, la tenue des feuilles d’émargement. Il veille au rangement et au nettoyage de la salle de distribution. Il organise l’animation de la buvette.

Article 12 – Le cercle d’accueil

Au début de chaque saison, un cercle d’accueil a pour tâche la bonne intégration des nouveaux amapien.ne.s dans l’AMAP, la bonne diffusion de toutes les informations et la bonne compréhension de l’éthique de l’AMAP.

Article 13 – Le cercle communication

Il est en charge de la tenue et de l’animation du site ou blog, vitrine de l’AMAP ; de la rédaction et diffusion d’une lettre d’information interne comportant les nouvelles des fermes, des cercles, du réseau des AMAP Île-de-France et des informations locales liées à l’écologie. Il gère l’adresse contact et les sollicitations extérieures.

Article 14 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire réunit tous les membres de l’association, à jour de leur cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an. Elle prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement de l’association et à la poursuite de son objet.

L’assemblée générale ordinaire est convoquée sur demande du cercle cœur ou du quart au moins des membres de l’association. Les convocations sont envoyées quinze jours au moins avant la date fixée par les soins du cercle administratif par courriel et comportent l’ordre du jour.

Les membres du cercle cœur animent l’assemblée et exposent le rapport d’activité de l’année écoulée, la situation morale de l’association et par la voix du trésorier ou d’un membre du cercle administratif rend compte de la gestion financière.

La situation morale et les comptes de l’exercice clos sont soumis à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée délibère sur les orientations à venir et le budget prévisionnel. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Seules les questions inscrites à l’ordre du jour sont traitées.

Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises par consensus.

Au moins un tiers des membres de l’association doivent être présents lors de l’assemblée générale ordinaire pour rendre ses décisions valides. Si ce quorum n’est pas atteint, une autre assemblée générale ordinaire est convoquée dans un délai minimum d’un mois. Alors les décisions pourront être prises quel que soit le nombre de participants.

Les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.

Article 15 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est convoquée sur demande du cercle cœur ou sur la demande d’un quart des membres pour régler des problèmes importants ne pouvant attendre la prochaine assemblée générale ordinaire. Les conditions de convocation, le déroulement et la prise de décisions sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.

Seule une assemblée générale extraordinaire, convoquée avec cet objet unique, peut décider d’une modification de statuts ou de la dissolution de l’association.

Article 16 – Ressources et compte bancaire

Les ressources de l’association comprennent toutes formes de ressources (cotisations, subventions…) dans la mesure où elles contribuent à la poursuite de son objet et ne sont pas contraires aux lois et règlements.

Le bon fonctionnement nécessite l’utilisation d’un compte bancaire sur lequel sont déposées les ressources et à partir desquelles sont effectuées les dépenses.

Article 17 – Rémunération

Les fonctions de membre des cercles sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du cercle coeur.

Article 18 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur sera établi par le cercle cœur qui le fera approuver par l’assemblée générale.

Il est destiné à préciser certains articles des statuts, à fixer divers points non prévus par les statuts et les points évolutifs. Les contrats avec les paysans partenaires y seront annexés afin que chaque adhérent en connaisse la teneur.

Article 19 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire convoquée selon les modalités de l’article 8, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires ou au réseau AMAP Île-de-France, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901.

Fait à Paris, le 22 décembre 2017

G……….G……….

Membre du Cercle administratif et financier

K………… T…………

Membre du Cercle administratif et financier


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La charte des AMAP

Ci-dessous, retrouvez le texte de la charte des AMAP, rédigée en mars 2014.

Lancé en juin 2012, le chantier participatif de réécriture de la charte des AMAP a permis de redéfinir les enjeux, valeurs, principes et règles et à faire de l’AMAP une alternative concrète pour soutenir une agriculture vivante sur les territoires. Plusieurs centaines d’AMAP, paysans et amapiens, y ont contribué. Le texte a été adopté à l’unanimité par l’assemblée générale du MIRAMAP, le samedi 15 Mars 2014 à Ribécourt en Picardie.

PRÉAMBULE

Les AMAP*, ou Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne, sont nées, en 2001 en France, d’une prise de conscience citoyenne face à la situation de crise importante dans les domaines de l’agriculture et de l’alimentation.

Insécurité et gaspillage alimentaires, impératifs écologiques, déperdition des agricultures paysannes au profit d’agricultures productivistes, forte pression foncière sur les terres agricoles, hégémonie de la grande distribution et inégalité alimentaire ici et ailleurs : autant d’enjeux qui ont mobilisé des citoyen-ne-s pour construire et expérimenter un autre modèle agricole, économique et alimentaire, inspiré de la charte de l’Agriculture Paysanne et des mouvements de l’agriculture biologique.

monde dans un esprit de solidarité.

Résolument basées sur une conception de partage, les AMAP visent à une transformation sociale et écologique de l’agriculture et de notre rapport à l’alimentation en générant de nouvelles solidarités. Elles sont des alternatives concrètes qui émergent de la société civile.

Elles ont pour objectifs :

  • de maintenir et de développer une agriculture locale, économiquement viable, socialement équitable et écologiquement soutenable, à faible impact environnemental, créatrice d’activité économique et d’emploi, de lien social et de dynamique territoriale,
  •  de promouvoir un rapport responsable et citoyen à l’alimentation,
  • de faire vivre une économie sociale et solidaire, équitable et de proximité,
  • de contribuer à une souveraineté alimentaire favorisant celle des paysan-ne-s du
  • Concernant les terminologies :

    • est appelé « AMAP », le collectif formé de l’ensemble des amapien-ne-s et paysan-ne-s engagé-e-s dans un partenariat solidaire, local, contractualisé, sans intermédiaire commercial, avec un esprit de pérennité.

    • est appelé « amapien-ne », une personne physique bénévole signataire d’un ou plusieurs contrats d’AMAP en cours de validité avec un ou des paysan-ne-s. Le groupe d’amapien- ne-s, dans une démarche non lucrative, se constitue en association (déclarée ou pas).

    • est appelé « paysan-ne en AMAP », un-e paysan-ne signataire de plusieurs contrats d’AMAP en cours de validité avec des amapien-ne-s.

    Au sein d’une AMAP, amapien-ne-s et paysan-ne-s construisent ensemble un autre rapport à l’agriculture et à l’alimentation ; en ce sens ils sont coproducteurs.
    Ils s’engagent mutuellement à respecter les principes de la charte des AMAP.

    La présente charte est le document fondateur et fédérateur de toutes les AMAP en France. Elle remplace la première charte élaborée en mai 2003. Elle n’a pas pour objet de servir de règlement intérieur aux AMAP. Il incombe à chacune d’entre elles de définir de façon autonome son mode de fonctionnement, dans le respect des principes de cette charte.

*« AMAP » est un terme déposé à l’INPI

 

AMAPIEN-NE-S ET PAYSAN-NE-S EN AMAP RESPECTENT ET FONT VIVRE CINQ PRINCIPES FONDAMENTAUX

PRINCIPE 1

UNE DÉMARCHE D’AGRICULTURE PAYSANNE

Une AMAP inscrit sa démarche de coproduction dans le respect des principes de l’agriculture paysanne locale. En particulier, elle :

  • soutient le maintien, la pérennisation et l’installation,
  • favorise l’autonomie dans le fonctionnement des fermes,
  • s’inscrit dans une dynamique de territoire et de solidarité,
  • accompagne la viabilité économique des fermes partenaires,
  • est attentive aux conditions sociales de l’activité agricole.

PRINCIPE 2

UNE PRATIQUE AGRO-ÉCOLOGIQUE

Une AMAP soutient une agriculture respectueuse des hommes, de l’environnement et de l’animal, en référence aux fondamentaux de l’agriculture biologique.
En particulier, elle s’engage dans une activité agricole :

  • durable, diversifiée et adaptée au territoire, en rupture avec l’agro-chimie (sans engrais ni pesticides chimiques de synthèse,…) et toute entreprise d’appropriation mercantile du vivant (sans OGM, …),
  • favorisant la biodiversité végétale et animale,
  • contribuant au maintien et au développement des semences paysannes.

PRINCIPE 3

UNE ALIMENTATION DE QUALITÉ ET ACCESSIBLE

Une AMAP coproduit une alimentation de bonne qualité gustative, sanitaire et environnementale.
Elle cherche à rendre cohérent son soutien à l’agriculture avec la dynamique d’un territoire et les besoins d’une population.
C’est pourquoi chaque AMAP cherche à élargir l’accessibilité d’une telle alimentation à toutes et à tous.

PRINCIPE 4

UNE PARTICIPATION ACTIVE DANS UNE DÉMARCHE D’ÉDUCATION POPULAIRE

Une AMAP vise à créer les conditions de la participation et de l’appropriation citoyenne des enjeux agricoles et alimentaires, notamment par le débat, les apprentissages et le partage des savoirs. Elle :

  • s’organise sur la base d’une implication de l’ensemble de ses membres,
  • veille à sa pérennisation et à la circulation de l’information,
  • cherche à créer une relation de qualité entre paysan-ne-s et amapien-ne-s dans un cadre convivial favorisant le dialogue, le lien social, la confiance et la coresponsabilité.

PRINCIPE 5

UNE RELATION SOLIDAIRE CONTRACTUALISÉE SANS INTERMÉDIAIRE

Amapien-ne-s et paysan-ne-s en AMAP s’engagent mutuellement sans intermédiaire à partager la production pour une période donnée, par le biais de contrats solidaires (la durée de la période de contrat est liée aux cycles de l’activité de la ferme et dépend de chaque famille d’aliments contractualisée).

Ce partenariat favorise la transparence entre amapien-ne-s et paysan-ne-s. Pour chaque famille d’aliments, le contrat :

  • stipule les engagements réciproques des deux parties tels que définis dans la charte,
  • établit un prix juste et rémunérateur prenant en compte la viabilité économique de la ferme et les conditions sociales de celles et ceux qui y travaillent.

 

TROIS ENGAGEMENTS TRADUISENT CES PRINCIPES

UN ENGAGEMENT ÉCONOMIQUE

  1. Pour les paysan-ne-s en AMAP :
  • livrer à périodicité préétablie des aliments de saison, frais ou transformés, diversifiés et issus de leur ferme. Les produits transformés feront l’objet de mentions spécifiques (processus de fabrication transparent et tracé, …) incluses dans le contrat,
  • mettre en œuvre les moyens nécessaires visant à assurer la livraison régulière des parts de production définies par contrat,
  • déterminer en toute transparence avec les amapien-ne-s un prix forfaitaire stable, garanti et équitable sur la durée du contrat.Une solidarité entre paysan-ne-s peut permettre l’échange occasionnel d’aliments de même nature en toute transparence et avec l’accord explicite des amapien-ne2. Pour les amapien-ne-s :
  • contractualiser et prépayer la production sur la période du contrat à un prix équitable, en s’interdisant l’échange marchand sur les lieux de livraison,
  • prendre en compte équitablement avec les paysan-ne-s les fluctuations et aléas inhérents à leur activité.

UN ENGAGEMENT ÉTHIQUE

1- Pour les paysan-ne-s en AMAP :

  • mener leur activité et la faire évoluer dans le respect des principes de la charte des AMAP, en coopération avec les amapien-ne-s
  • être transparent-e-s sur les pratiques de culture, d’élevage et de transformation.2 Pour les amapien-ne-s :
  • assurer la pérennisation de l’AMAP,
  • faire évoluer leurs pratiques dans le respect des principes de la charte.

UN ENGAGEMENT SOCIAL

1- Pour les paysan-ne-s en AMAP :

  • être présent-e-s sur le lieu de livraison (ou occasionnellement représenté-e-s),
  • créer et entretenir des liens avec les amapien-ne-s,
  • sensibiliser les amapien-ne-s à leur métier et à la vie de la ferme,
  • participer à l’organisation de visites de ferme et d’ateliers pédagogiques,
  • s’impliquer dans la vie du mouvement des AMAP et de ses partenaires.2- Pour les amapien-ne-s :
  • s’impliquer dans la vie de l’AMAP (livraison, communication, animation, relation paysan-ne-s, continuité des partenariats, réseau,…),
  • respecter les modes de fonctionnement de l’AMAP,
  • participer aux visites de ferme et à leur organisation,
  • participer à des activités pédagogiques et de soutien aux paysan-ne-s,
  • être partie prenante de la vie du mouvement des AMAP et de ses partenaires.

UN MOUVEMENT VIVANT EN ÉVOLUTION CONSTANTE

UNE AMÉLIORATION CONTINUE DES PRATIQUES

Pour faire vivre les principes et engagements de la charte des AMAP, celle-ci doit être accompagnée d’actions visant à analyser et faire progresser collectivement les pratiques.

En ce sens, l’évaluation participative permet une démarche d’évolution partagée entre amapien-ne-s et paysan-ne-s en AMAP. Pour la réaliser, les AMAP définissent les moyens à mettre en œuvre avec l’appui des réseaux et associations partenaires.

UNE DYNAMIQUE DE TERRITOIRE ET DE RÉSEAU

Par ailleurs, parce que l’AMAP est plus qu’un « panier », elle s’inscrit dans une dynamique de territoire et contribue à créer une économie de proximité, solidaire et équitable.

Elle s’implique dans la vie du mouvement des AMAP pour la pérennisation, l’essaimage et la visibilité des AMAP ; elle participe ainsi à la création de nouvelles fermes fonctionnant en AMAP.

Le mouvement des AMAP invite à la dissémination positive de « l’esprit AMAP » dans tous les secteurs de l’économie sociale et solidaire ; il encourage la création d’autres partenariats locaux (artisanat, finance, culture, etc.).

La démarche d’expérimentation et de créativité reste au cœur de la charte pour inscrire les AMAP dans un mouvement citoyen, vivant et transformateur.

La présente charte doit être signée par chaque amapien-ne et paysan-ne en AMAP.

 

Plus d’infos sur la Charte : http://miramap.org/LA-CHARTE-DES-AMAP-2014.html

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Dans le quartier : l’AMAP Élément Terre

Notre association appartient au mouvement des AMAP, elle est adhérente au Réseau Ile-de-France qui participe lui-même au MIRAMAP (Mouvement Inter-régional des AMAP).

Nous avons souhaité faire une association conviviale, où tout le monde s’implique un peu, au fonctionnement démocratique. Nous sommes déclarés sous direction collégiale, les responsables légaux étant deux membres du collège des fondateurs.

Nous l’avons organisée selon les principes de la gouvernance partagée (version Université Du Nous et Colibris): toutes les tâches sont réparties dans différents cercles qui sont coordonnées par un “cercle coeur”. Dans une ambiance conviviale de bienveillance, de respect et de souveraineté  de chacun·e, chaque adhérent·e met la main à la pâte pour faire tourner l’association! Chacun·e est intégré·e dans le cercle de son choix ( relation avec les producteurs, accueil, administration, communication, distribution…) où il/elle s’implique selon ses disponibilités et compétences.

Les livraisons du mardi sont des moments de partage, de rencontres et de papotages entre nous et avec les paysans. Elles sont aussi le temps des animations et réunions d’accueil et d’informations.

Les contrats avec nos producteurs débutent dans l’année à des dates diverses et ont des périodes d’interruption différents selon chaque type de production. Par exemple, le partenariat avec nos aviculteurs Cindy et Nathan débute le 6 mars, celui avec notre maraîcher débute à l’automne

Nos contrats et commandes pour l’année 2018

  • Le contrat maraîcher de Jean-Marc
  • Le contrat poulets de Cindy et Nathan
  • Le contrat pain d’Olivier
  • Les fruits d’Eric
  • Le sel de Stéphane

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Lieux et horaires de livraison

Notre lieu de rencontre est le Foyer de Grenelle, 17 rue de l’Avre dans le 15e, près du métro La Motte-Picquet Grenelle. Les livraisons de nos producteurs s’y déroulent le mardi soir de 19h30 à 21h.

Si vous souhaitez nous rencontrer, nous vous accueillerons et répondrons à toutes vos questions lors de la prochaine réunion d’accueil. Comme nous sommes actuellement complet, elle sera à destination de celles et ceux qui souhaitent être sur notre liste d’attente (remplacement en cas de départ d’un·e adhérent·e) ou notre liste d’intermittents (achat ponctuel d’une part de récolte).

la prochaine aura lieu

début septembre 2019

de 19h30 à 20h30


au Foyer de Grenelle, 17 rue de l’Avre Paris 15è.

Métro La Motte-Picquet-Grenelle.

 

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